Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EAU DE LA SEINE
Numéro de dépôt :
1716203
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001
Présentation de la marque EAU DE LA SEINE
Déposée le 17 octobre 1991 par DE LA POYPE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU DE LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EAU DE LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE LA SEINE est expirée depuis le 17 octobre 2001.
DE LA POYPE FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23